… pour le personnel, assurance d'indemnités journalières pour les propriétaires d'entreprise (maladie et accident), assurance-accidents selon la LAA pour le personnel, assurance-accidents facultative selon la LAA…
… 2.3, 2.4, 2.5 60 min 30 min Sont considérés comme motifs excusables : Maternité ainsi que maladie et accident ; décès dans l'entourage proche et service militaire, protection civile ou service civil imprévu.…
…e préliminaire: A quoi faut-il impérativement veiller? Les dispositions de l’ordonnance sur la prévention des accidents et des maladies professionnelles (OPA) s’appliquent en principe à toutes les entreprises qui…
… autres prestations tierces. 2. Qui doit annuler, pour des motifs graves (comme une maladie ou un accident certifiés par un médecin, avant ou pendant le cours, doit rattraper au plus vite les journées de…
…rs, les organes d’examen sont tenus au secret de confidentialité. 6.2 Empêchement pour cause de maladie ou d’accident Les apprentis doivent passer le procédé de qualification vers la fin de leur formation…
… aucun remboursement ne sera effectué. Sont considérés comme motifs excusables : Maternité, maladie et accident ; décès dans l'entourage proche et service militaire, service de protection civile ou service civil…
… valable le justifie. Sont notamment reputees raisons valables: a) la rnaternite: b) la maladie et l'accident; 5 4.23 c) le deces d'un proche; d) le service militaire, le service de protection civile ou le…
… le justifie. Sont notamment r~put~es raisons valables: a) b) c) d) la la le le maternit~; maladie et l‘accident; d~c~s d‘un proche; service militaire, le service de protection civile ou le service civil impr~vus.…
…en raison d’un nombre trop faible de participants ou pour d’autres raisons d’organisation (par ex. maladie ou accident des conférenciers). Dans ce cas, les participants inscrits n’ont pas droit à un dédommagement. Les…
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